Quelle licence pour ouvrir un snack ?

Quelle licence pour mon snack ? Un guide clair pour éviter les faux-pas.

Ouvrir un snack est un projet excitant, mais il est crucial de naviguer avec prudence dans le dédale des réglementations, notamment en matière de licences. L’une des questions primordiales à se poser concerne la vente de boissons alcoolisées. Si vous envisagez de proposer de la bière, du vin ou des spiritueux à vos clients, vous devrez impérativement obtenir une licence spécifique. Mais quelle licence exactement ?

Comprendre les différentes licences : un préalable indispensable.

Le monde des licences pour la vente de boissons alcoolisées est segmenté en fonction du taux d’alcool. Il est donc impératif de définir précisément l’offre de boissons de votre snack avant de vous lancer dans les démarches administratives.

La Licence 3, dite restreinte : un seuil à ne pas franchir.

L’article que vous avez cité mentionne la “licence 3, dite restreinte”. Il est important de préciser que cette dénomination peut être trompeuse car elle est désormais obsolète. Elle est remplacée par la petite licence restaurant ou la petite licence débit de boissons. Ces licences vous permettent de vendre, uniquement pendant les repas et à titre d’accessoire à la nourriture, des boissons des groupes 1 et 3.

• Groupe 1 : Boissons sans alcool (eaux minérales, sodas, jus de fruits…).
• Groupe 3 : Boissons fermentées non distillées (bière, vin, cidre, poiré, hydromel) et vins doux naturels.

Attention : La “licence 3” n’est plus d’actualité, et vous ne la trouverez plus dans les formulaires officiels. Si vous projetez de vendre des boissons alcoolisées de ce type, vous devrez obtenir une petite licence restaurant si vous servez les boissons uniquement pendant les repas, ou une petite licence débit de boissons si vous comptez les servir en dehors des repas.

Quid des boissons plus fortes ?

Si votre ambition est de proposer des boissons alcoolisées dont le degré d’alcool dépasse celui des boissons fermentées non distillées, comme des spiritueux (whisky, vodka, rhum…), vous devrez vous orienter vers une licence de plein exercice, à savoir la licence restaurant ou la licence IV (licence débit de boissons de 4ème catégorie).

• Licence Restaurant : Permet de vendre toutes les boissons alcoolisées autorisées, mais uniquement pendant les repas et à titre d’accessoire à la nourriture.
• Licence IV (Débit de Boissons) : La plus complète, elle autorise la vente de toutes les boissons alcoolisées, y compris en dehors des repas. Elle est soumise à des restrictions plus strictes et à des quotas, ce qui la rend plus difficile à obtenir.

Les démarches à suivre : une feuille de route pour la conformité.

Une fois que vous avez déterminé la licence adéquate pour votre snack, vous devrez entreprendre les démarches suivantes :

1. Formation obligatoire : Avant de pouvoir obtenir une licence, vous devrez suivre une formation spécifique sur la législation des débits de boissons, appelée “permis d’exploitation”.
2. Déclaration préalable : Vous devez effectuer une déclaration préalable auprès de la mairie au moins 15 jours avant l’ouverture de votre établissement.
3. Respect des normes d’hygiène et de sécurité : Votre snack devra respecter scrupuleusement les normes d’hygiène et de sécurité en vigueur, notamment en matière d’affichage obligatoire concernant les prix et la prévention de l’alcoolisme.

En conclusion : l’importance d’une information précise.

L’ouverture d’un snack et la vente de boissons alcoolisées impliquent une connaissance approfondie de la réglementation. N’hésitez pas à vous renseigner auprès de la Chambre de Commerce et d’Industrie (CCI), de la mairie de votre commune, ou auprès de professionnels du droit spécialisés dans ce domaine. Une bonne information est la clé d’un projet réussi et conforme à la loi. En évitant de vous fier à des informations obsolètes comme la “licence 3”, vous vous assurez un départ serein et pérenne pour votre snack.