Est-ce qu'un SIRET peut commencer par 0 ?

Le mystère du zéro initial : un SIRET peut-il commencer par 0 ?

Le SIRET (Système d’Identification du Répertoire des Établissements) est un identifiant crucial pour toute entreprise en France. Il complète le SIREN (Système d’Identification du Répertoire des Entreprises et de leurs Établissements), en précisant l’établissement concerné au sein d’une unité légale. Mais une question revient souvent : un SIRET peut-il commencer par un zéro ? La réponse est plus nuancée qu’il n’y paraît.

Contrairement à une idée reçue, il n’existe pas de règle explicite interdisant un zéro initial pour un SIRET. La structure du SIRET est définie par la concaténation du SIREN (9 chiffres) et du numéro d’établissement (5 chiffres). Le numéro d’établissement, lui, peut théoriquement commencer par zéro. Par conséquent, si le numéro d’établissement d’un établissement donné commence par zéro, le SIRET résultant commencera également par zéro.

Il est important de nuancer cette affirmation. Bien qu’aucune réglementation ne l’interdise formellement, l’observation statistique révèle que les SIRET commençant par zéro sont rares. Ceci s’explique probablement par la façon dont les numéros d’établissement sont attribués, qui privilégie une séquence numérique ascendante, rendant peu probable l’attribution d’un numéro à cinq chiffres commençant par zéro, sauf dans des cas très spécifiques et exceptionnels.

La confusion peut provenir de la perception du SIREN. Comme mentionné dans la question, le SIREN, à neuf chiffres, n’a pas de contrainte particulière pour son premier chiffre dans le cas des entreprises privées. En revanche, pour les entités publiques, le premier chiffre du SIREN (1 ou 2) indique clairement leur nature. Cependant, cette spécificité du SIREN ne se transpose pas directement au SIRET. Le SIRET est une extension du SIREN, et son premier chiffre dépend donc entièrement du numéro d’établissement, qui peut, de manière théorique, commencer par un zéro.

En conclusion, la question de savoir si un SIRET peut commencer par zéro se résume à la possibilité qu’un numéro d’établissement commence par zéro. Bien que théoriquement possible, ce cas de figure est extrêmement rare en pratique. L’absence de zéro initial dans la majorité des SIRET ne signifie donc pas une interdiction formelle, mais plutôt une conséquence de la logique d’attribution des numéros d’établissement. Il convient donc d’éviter de considérer cette absence comme une règle absolue.