Comment mettre une voiture étrangère en française ?

Transformer votre bolide étranger en fierté française : Le guide complet de l’immatriculation

Vous venez d’acquérir une voiture à l’étranger, peut-être un modèle rare ou une occasion intéressante ? Félicitations ! Mais avant de pouvoir profiter pleinement de votre acquisition sur les routes françaises, une étape cruciale vous attend : l’immatriculation. Bien que cette démarche puisse paraître complexe au premier abord, elle est tout à fait réalisable en suivant les bonnes étapes et en rassemblant les documents adéquats. Oubliez les tracas et les longues files d’attente, ce guide complet vous explique comment transformer votre voiture étrangère en une voiture 100% française.

Première étape : Le sésame, le Certificat de Conformité (COC)

Le Certificat de Conformité, ou COC, est le document clé qui atteste que votre véhicule respecte les normes européennes. Il est indispensable pour prouver que votre voiture est homologuée pour circuler sur le territoire français.

• Où l’obtenir ? Contactez directement le concessionnaire de la marque de votre véhicule en France. Expliquez-leur que vous souhaitez immatriculer un véhicule importé et demandez un COC. Il est possible que le concessionnaire vous demande une copie de la carte grise étrangère pour vérifier les spécifications du véhicule. Prévoyez un délai d’attente, car l’obtention du COC peut prendre quelques semaines.

• Alternatives au COC : Si vous ne parvenez pas à obtenir un COC (par exemple, si votre véhicule est trop ancien ou provient d’un pays hors Union Européenne), vous devrez passer une réception à titre isolé (RTI) auprès de la DREAL (Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement). Cette procédure consiste en un contrôle technique approfondi du véhicule pour vérifier sa conformité avec la réglementation française.

Deuxième étape : Rassemblez les documents essentiels

La constitution d’un dossier complet est primordiale pour faciliter l’immatriculation de votre véhicule. Voici la liste des documents indispensables :

• Justificatif de domicile : Facture d’électricité, de gaz, quittance de loyer… datant de moins de 6 mois.
• Pièce d’identité : Carte d’identité, passeport ou titre de séjour en cours de validité.
• Carte grise étrangère (certificat d’immatriculation) : L’original est indispensable. S’il est rédigé dans une langue étrangère, une traduction certifiée par un traducteur assermenté peut être exigée.
• Facture d’achat du véhicule ou certificat de cession : Ce document doit mentionner clairement le prix de vente du véhicule, la date d’achat et l’identité du vendeur et de l’acheteur.
• Contrôle technique : Si votre véhicule a plus de 4 ans, un contrôle technique de moins de 6 mois est obligatoire. Attention, le contrôle technique doit être réalisé en France.
• Justificatif fiscal : Suivant l’origine du véhicule, vous devrez fournir un quitus fiscal (si le véhicule provient d’un pays de l’UE) ou un certificat de dédouanement (si le véhicule provient d’un pays hors UE). Renseignez-vous auprès du service des impôts des entreprises (SIE) de votre domicile pour connaître les modalités d’obtention de ces documents.
• Certificat de conformité (COC) ou procès-verbal de réception à titre isolé (RTI).

Troisième étape : Démarches administratives et obtention de la carte grise française

Maintenant que vous avez réuni tous les documents nécessaires, vous pouvez procéder à la demande de carte grise.

• Où effectuer la demande ? Depuis 2017, les demandes de carte grise se font exclusivement en ligne, sur le site de l’ANTS (Agence Nationale des Titres Sécurisés).

• Comment procéder ? Connectez-vous sur le site de l’ANTS et suivez les instructions. Vous devrez scanner ou photographier les documents justificatifs et les télécharger sur la plateforme. Soyez attentif à bien remplir les formulaires en ligne.

• Quel est le coût ? Le prix de la carte grise varie en fonction de la région, de la puissance fiscale du véhicule, de son âge et de son taux d’émission de CO2. Vous pouvez utiliser un simulateur en ligne sur le site de l’ANTS pour estimer le coût de votre carte grise.

• Que se passe-t-il après ? Après validation de votre demande, vous recevrez un Certificat Provisoire d’Immatriculation (CPI) qui vous permettra de circuler légalement pendant 1 mois en attendant de recevoir votre carte grise définitive.

Conseils et astuces pour une immatriculation réussie :

• Anticipez : Commencez les démarches le plus tôt possible, car certains documents peuvent prendre du temps à être obtenus.
• Soyez rigoureux : Vérifiez attentivement tous les documents avant de les soumettre, une erreur peut entraîner un retard dans le traitement de votre demande.
• Consultez les ressources en ligne : Le site de l’ANTS est une mine d’informations. N’hésitez pas à le consulter pour répondre à vos questions.
• Faites-vous accompagner : Si vous vous sentez perdu, vous pouvez faire appel à un professionnel agréé (garagiste, concessionnaire…) pour vous aider dans vos démarches.

En suivant ces étapes et en étant bien préparé, vous transformerez rapidement votre voiture étrangère en un véhicule immatriculé et prêt à sillonner les routes de France en toute légalité. Bonne route !