Quelle suite pour un excès de vitesse 45km/h ?

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Un excès de vitesse de 50 km/h ou plus entraîne un retrait de permis immédiat pour 72 heures, suivi dune suspension pouvant durer de 15 jours à 6 mois. Une convocation devant le tribunal de police ou correctionnel (en cas de récidive) est également prévue.

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Un excès de vitesse de 45 km/h : quelles conséquences ?

Un excès de vitesse, même apparemment modéré, peut avoir des conséquences importantes. Alors que la sanction pour un dépassement de 50 km/h ou plus est clairement définie (retrait de permis immédiat, suspension, convocation au tribunal), la situation est moins tranchée pour un excès de 45 km/h. Contrairement à une idée reçue, il n’existe pas de seuil magique au-delà duquel les sanctions sont systématiquement lourdes. La sévérité de la réponse dépend de plusieurs facteurs, et il est crucial de comprendre ces nuances pour anticiper les suites d’une telle infraction.

Les facteurs aggravants:

Plusieurs éléments peuvent influencer la sanction pour un excès de 45 km/h :

  • La vitesse initiale: Un excès de 45 km/h sur une voie rapide est perçu différemment qu’un excès similaire en agglomération. La vitesse maximale autorisée sur le lieu de l’infraction est primordiale.
  • Le contexte: La présence d’enfants, de piétons ou de conditions météorologiques difficiles (pluie, neige, brouillard) peuvent aggraver la situation et entraîner des sanctions plus sévères. Un dépassement de 45 km/h dans un secteur scolaire, par exemple, sera sanctionné plus durement.
  • L’historique du conducteur: Les récidives sont systématiquement pénalisées. Un conducteur ayant déjà été sanctionné pour excès de vitesse verra sa peine alourdie. Le nombre de points sur le permis de conduire est un facteur déterminant.
  • L’attitude du conducteur: Un comportement agressif ou le refus de reconnaître les faits peuvent influencer le jugement.

Les sanctions possibles:

Pour un excès de 45 km/h, les sanctions peuvent varier considérablement :

  • Amende forfaitaire: C’est la sanction la plus courante. Son montant dépend de l’importance de l’excès et des facteurs aggravants. Elle peut aller de quelques dizaines à plusieurs centaines d’euros.
  • Retrait de points: Le nombre de points retirés est proportionnel à la gravité de l’infraction. Un excès de 45 km/h peut entraîner la perte de plusieurs points sur le permis de conduire.
  • Suspension du permis de conduire: Dans certains cas, notamment en présence de facteurs aggravants ou de récidive, une suspension du permis de conduire peut être prononcée. La durée de la suspension dépendra du jugement du tribunal.
  • Stage de sensibilisation à la sécurité routière: Le juge peut imposer la participation à un stage de sensibilisation, notamment pour les conducteurs ayant un faible nombre de points sur leur permis.
  • Convocation au tribunal: Dans les cas les plus graves, le conducteur peut être convoqué devant un tribunal de police ou correctionnel.

En conclusion:

Un excès de vitesse de 45 km/h n’est pas anodin. Les conséquences peuvent être importantes et variées selon les circonstances. Il est crucial de respecter les limitations de vitesse pour éviter les sanctions, mais aussi et surtout pour préserver sa propre sécurité et celle des autres usagers de la route. En cas d’infraction, il est conseillé de prendre contact avec un avocat spécialisé en droit routier pour comprendre les implications juridiques de la situation et préparer au mieux sa défense. L’auto-incrimination ne doit en aucun cas être envisagée.