Comment se calculé un jour de carence ?

Le Jour de Carence : Comprendre le Calcul et son Impact

Le jour de carence est une période, souvent mal comprise, pendant laquelle un salarié en arrêt maladie ne perçoit ni salaire de son employeur ni indemnités journalières de la Sécurité Sociale. Sa gestion et son calcul sont donc cruciaux pour anticiper l’impact financier d’un arrêt de travail. Cet article se penche précisément sur le calcul de ce jour de carence, en clarifiant son application et en dissipant les potentielles confusions.

Contrairement à une idée reçue, le jour de carence n’est pas calculé en heures, mais en jours calendaires complets. C’est un principe fondamental qu’il faut retenir. En d’autres termes, même si vous vous arrêtez de travailler en milieu de journée, ce jour sera considéré comme un jour entier de carence.

Comment se déclenche concrètement le jour de carence?

Le jour de carence s’applique au début de chaque arrêt de travail. Il est important de noter que ce n’est pas un “droit” qui s’épuise une fois par an. Chaque nouvel arrêt de travail peut potentiellement impliquer un nouveau jour de carence.

Le point de départ du calcul:

Le calcul du jour de carence est relativement simple une fois compris le principe de base. Il débute le premier jour de l’arrêt de travail initial. Les indemnités journalières versées par la Sécurité Sociale, quant à elles, ne commencent à être versées qu’à partir du jour suivant ce jour de carence.

Un exemple concret :

Imaginons un employé qui s’arrête de travailler le lundi. Le lundi sera son jour de carence. Les indemnités journalières ne commenceront donc à être versées qu’à partir du mardi (sauf convention collective plus favorable ou dispositions légales spécifiques).

Le délai de 48 heures et les indemnités journalières:

Il est fréquent d’entendre parler d’un “délai de 48 heures” associé à l’arrêt de travail. Il est crucial de ne pas confondre ce délai avec le jour de carence. Le délai de 48 heures est le temps que vous avez, légalement, pour envoyer votre arrêt de travail à votre employeur et à la Sécurité Sociale. Le versement des indemnités journalières ne débute qu’après le jour de carence.

L’importance des jours calendaires:

Une particularité importante à retenir est que le jour de carence est comptabilisé en jours calendaires. Cela signifie que les week-ends et jours fériés sont inclus dans le décompte. Si votre arrêt de travail commence un vendredi, le week-end sera comptabilisé dans la période de carence.

Exceptions et particularités:

Il est important de souligner que le jour de carence n’est pas systématique et peut être absent dans certaines situations:

• Certaines conventions collectives: De nombreuses conventions collectives prévoient la suppression du jour de carence ou sa prise en charge par l’employeur. Il est donc crucial de consulter votre convention collective.
• Le secteur public : Le jour de carence a été rétabli et supprimé plusieurs fois dans la fonction publique. Il est important de se renseigner sur la législation en vigueur au moment de l’arrêt.
• Prolongation d’arrêt: Dans le cas d’une prolongation d’arrêt de travail, il n’y a généralement pas de nouveau jour de carence. Toutefois, un nouvel arrêt suite à une reprise de travail, même de courte durée, peut entraîner un nouveau jour de carence.

Conclusion:

Comprendre le calcul du jour de carence est essentiel pour gérer au mieux les conséquences financières d’un arrêt de travail. En retenant que ce jour est calculé en jours calendaires et qu’il peut être influencé par des conventions collectives ou des dispositions légales spécifiques, vous pourrez anticiper et mieux appréhender cette période. N’hésitez pas à consulter votre convention collective et à vous renseigner auprès de votre employeur ou de la Sécurité Sociale pour obtenir des informations précises et adaptées à votre situation.