Comment savoir si le nom de ma marque existe déjà ?

Avant de lancer votre marque : Vérifiez son existence !

Lancer une nouvelle entreprise est une aventure palpitante, mais la première étape cruciale, souvent négligée, est la vérification de la disponibilité de votre nom de marque. Un nom original et mémorable est un atout précieux, mais il est vital de s’assurer qu’il n’est pas déjà utilisé, afin d’éviter des litiges coûteux et des frustrations ultérieures. Comment donc s’assurer de l’unicité de votre nom de marque en France ?

Contrairement à une idée reçue, une simple recherche sur Google ne suffit pas. Il faut procéder à une vérification plus approfondie et rigoureuse pour garantir la sécurité juridique de votre projet. En France, l’outil principal et incontournable est l’INPI (Institut National de la Propriété Industrielle), plus précisément sa base de données publique en ligne, accessible gratuitement.

L’INPI : Votre allié pour une vérification exhaustive

Le site de l’INPI offre un accès direct à la base de données LINPI (base de données des marques). Cette base contient un répertoire complet des marques françaises, européennes et internationales enregistrées en France. Elle constitue la référence absolue pour vérifier si un nom, un logo ou un slogan est déjà protégé.

Comment effectuer une recherche efficace sur LINPI ?

La recherche sur LINPI nécessite une approche méthodique. N’hésitez pas à tester différentes variantes de votre nom de marque :

• Orthographe exacte: Commencez par une recherche avec l’orthographe exacte de votre nom.
• Variantes orthographiques: Testez des variantes avec des accents différents, des abréviations, ou des synonymes proches. Par exemple, si votre nom est “Délices Gourmands”, testez aussi “Delices Gourmands”, “Delices Gourmets”, “Gourmandises Délices”, etc.
• Mots clés: Si votre nom est composé de plusieurs mots, recherchez chacun d’entre eux séparément pour identifier d’éventuels conflits.
• Classes de produits et services: Il est crucial de spécifier la ou les classes de produits ou de services auxquelles votre marque s’applique. L’INPI utilise une classification internationale (Classification de Nice) qui répartit les produits et services en différentes classes. Une marque enregistrée pour des vêtements (classe 25) n’empêchera pas l’enregistrement d’une autre marque homonyme pour des logiciels (classe 9), mais il faut le vérifier précisément.

Au-delà de LINPI : complétez vos recherches

Même après une recherche exhaustive sur LINPI, il est recommandé de compléter vos vérifications :

• Recherche sur internet: Une recherche Google, bien qu’insuffisante pour une vérification juridique, peut vous aider à identifier des entreprises utilisant un nom similaire, même s’il n’est pas officiellement enregistré comme marque.
• Consultation d’un professionnel: Pour une sécurité optimale, il est conseillé de solliciter l’avis d’un avocat spécialisé en propriété intellectuelle. Il pourra vous accompagner dans l’analyse des résultats de votre recherche et vous conseiller sur les meilleures pratiques pour protéger votre marque.

En conclusion :

Vérifier l’existence de son nom de marque avant son lancement est une étape essentielle, qui prévient les conflits coûteux et garantit la sérénité de votre développement. L’INPI et sa base de données LINPI sont vos meilleurs alliés pour cette démarche, mais il est conseillé de compléter vos recherches et, le cas échéant, de solliciter l’avis d’un professionnel. N’hésitez pas à prendre le temps nécessaire pour cette étape cruciale : votre future réussite en dépend !